Comment pouvons-nous aider votre entreprise?

Un CPO (Charge Point Operator) est responsable de l'installation, de l'exploitation et de l'entretien des bornes de recharge VE. Un CSMS (Charging Station Management System, aussi appelé CPMS ou backend CPO) est la plateforme logicielle par laquelle un CPO gère son infrastructure — incluant la tarification, la surveillance, le diagnostic et le contrôle d'accès. Un eMSP (E-Mobility Service Provider) offre aux conducteurs VE l'accès aux services de recharge via des applications, des cartes RFID ou le Plug & Charge, leur permettant de trouver, d'activer et de payer des sessions. Des exemples d'eMSP incluent des entreprises de recharge avec applications, des constructeurs automobiles (OEM) et des gestionnaires de flotte.

L'itinérance VE est le concept qui relie les eMSP et les CPO afin que les conducteurs puissent trouver, activer et payer des sessions de recharge sur des infrastructures publiques en utilisant leur application ou méthode préférée — même sur des réseaux où ils n'ont pas de compte direct. L'itinérance nécessite une coordination sur quatre niveaux : légal, technique, commercial et financier.

Passport Hub est le hub d'itinérance VE de ChargeHub. Il agit comme intermédiaire central reliant les CPO et les eMSP par une seule intégration technique, une seule entente légale et commerciale, et un seul processus de réconciliation financière. Lorsqu'un conducteur amorce une session sur la borne d'un partenaire en itinérance, le hub gère l'autorisation, le suivi de la session, le traitement des CDR et le règlement entre les parties.

L'itinérance P2P exige un effort répété sur les quatre niveaux (légal, technique, commercial, financier) pour chaque nouveau partenaire, ce qui est lent et difficile à mettre à l'échelle. Une approche par hub permet aux partenaires de se connecter une seule fois et de faire de l'itinérance avec tous les partenaires actuels et futurs. Passport Hub supporte aussi un modèle hybride : les connexions passent par le hub sur le plan technique et financier, mais les partenaires peuvent négocier des modalités commerciales spéciales pour des connexions spécifiques.

Passport Hub supporte toutes les principales méthodes d'activation : activation et paiement à distance (via application), RFID, Plug & Charge, terminaux de paiement par carte de crédit, et toute autre méthode. Il est conçu pour être le lien universel vers la recharge, peu importe la façon dont le conducteur amorce une session.

Le Passport Membership est un abonnement annuel optionnel qui élimine les frais d'itinérance par session pour le conducteur abonné. Les abonnements peuvent être achetés directement par le conducteur, offerts en cadeau, ou inclus dans des forfaits plus larges par l'eMSP ou un tiers. Le processus d'inscription et de paiement est généralement géré entièrement par ChargeHub via un lien pouvant être intégré à l'application de l'eMSP. Les eMSP ne sont pas tenus d'offrir ou de promouvoir l'abonnement auprès de leurs conducteurs.

Non. En plus des frais d'itinérance par session, Passport Hub offre l'option Passport Membership — un abonnement annuel qui élimine les frais d'itinérance par session pour l'abonné. L'abonnement peut être acheté directement par le conducteur ou subventionné par l'eMSP. Des rabais de volume sont disponibles.

Des rabais de volume sont disponibles sur les frais d'itinérance par session, via des paliers de commission plus élevés. Ceux-ci sont calculés par connexion et par devise. Une tarification spéciale sur le tarif standard du CPO ne fait pas partie de l'entente standard de Passport Hub, mais les CPO et les eMSP peuvent négocier des modalités commerciales spéciales entre eux, que le hub peut transmettre.

Un frais de transaction (%) est retenu par l'eMSP pour couvrir les frais de traitement des cartes de crédit qu'il encourt lors de la perception du paiement auprès de ses conducteurs. Cette commission garantit que le montant net conservé par le CPO est comparable à ce qu'il recevrait si une entité combinée CPO/eMSP avait traité la transaction directement.

Oui. Les eMSP contrôlent le tarif affiché à leurs usagers. Cependant, l'eMSP est tenu de payer à ChargeHub le tarif standard complet plus les frais d'itinérance applicables, peu importe le prix qu'il facture à ses conducteurs. L'eMSP conserve la différence nette.

Oui, c'est possible. Cela nécessite une entente commerciale entre les parties concernées. ChargeHub gère l'ajustement technique sur le hub pour refléter les frais annulés. La portion des frais par session due au hub doit tout de même être payée par une ou les deux parties.

L'eMSP perçoit le paiement du conducteur. L'eMSP facture à son abonné le coût total de la session, qui comprend les frais de base de recharge du CPO et les frais de session Passport applicables (si non annulés par un abonnement).

Oui. Bien que l'entente Passport Hub établisse des modalités commerciales par défaut (transfert du tarif standard plus frais d'itinérance), les CPO et les eMSP peuvent négocier une tarification spéciale pour des connexions spécifiques. Le hub transmettra la tarification appropriée telle que convenue entre les parties.

Les commissions des CPO sur les frais d'itinérance dépendent de la relation du partenaire avec Passport Hub. Un % bonifié s'applique aux CPO en itinérance exclusive via Passport Hub. Des paliers supérieurs basés sur le volume sont disponibles par connexion.

Oui. Les eMSP touchent des commissions à la fois sur les frais d'itinérance par session et sur les revenus du Passport Membership. Les taux de commission sur les frais d'itinérance dépendent de la relation du partenaire avec Passport Hub. Un % bonifié s'applique aux eMSP en itinérance exclusive via Passport Hub. Des paliers supérieurs basés sur le volume sont disponibles. Les eMSP touchent également une commission de traitement de paiement.

Pour un CPO, l'itinérance exclusive signifie que toutes ses connexions eMSP passent par Passport Hub. Pour un eMSP, cela signifie que toutes ses connexions CPO passent par le hub. Les partenaires qui acheminent toute leur itinérance via Passport Hub sont admissibles à des taux de commission plus élevés.

Les paliers de commission supérieurs sont obtenus en fonction du volume de revenus de frais d'itinérance généré par connexion, par mois et par devise. À mesure que le volume d'un partenaire augmente sur une connexion spécifique, il peut accéder à des paliers supérieurs et obtenir une plus grande part des revenus des frais d'itinérance.

Sur une base par session, le CPO envoie un CDR à ChargeHub, qui ajoute les frais d'itinérance applicables et le transmet à l'eMSP. L'eMSP perçoit les fonds auprès de son conducteur. Périodiquement, l'eMSP paie un règlement net à ChargeHub couvrant tous les CDR de l'ensemble des CPO. ChargeHub paie ensuite à chaque CPO un montant de règlement net provenant de tous les eMSP. Il y a un rapport de paiement de règlement net par devise par mois calendaire.

ChargeHub est la source de vérité pour les CDR et les montants de règlement. Les rapports de paiement sont fournis mensuellement et incluent tous les CDR de la période. Tout écart identifié par les partenaires est examiné par ChargeHub. Les partenaires disposent de 15 jours ouvrables après réception d'un rapport pour signaler un avis de désaccord.

Les deux parties sont tenues de conserver tous les registres relatifs aux CDR et aux rapports de paiement pendant une période minimale de 3 ans après la date à laquelle les rapports sont fournis, ou plus longtemps si la loi l'exige.

Le modèle taxes incluses signifie que les frais de base facturés aux conducteurs incluent déjà la taxe de vente. Vous n'avez pas besoin d'ajouter de taxe par-dessus ces montants. Plus précisément, les frais du CPO (coût total du CDR du CPO) sont taxes incluses, et les frais d'itinérance de Passport Hub sont taxes incluses.

ChargeHub est situé au Québec, Canada. Lorsque vous fournissez des services numériques à ChargeHub (en gagnant des commissions), ces services sont considérés comme étant "fournis" au Québec en vertu du droit fiscal canadien. Si vos ventes totales à des clients canadiens dépassent 30 000$ CAD sur une période de 12 mois, vous devez vous inscrire et remettre les taxes canadiennes.

Vos ventes totales à tous les clients canadiens sur une période de 12 mois, pas seulement les ventes à ChargeHub. Cela inclut tout autre revenu que vous générez auprès de clients canadiens.

Si vous dépassez le seuil, vous devez facturer 14,975% sur vos commissions : 5% de TPS (taxe fédérale sur les produits et services) plus 9,975% de TVQ (taxe de vente du Québec).

Une fois le seuil de 30 000$ CAD dépassé, vous devez : vous inscrire à la TPS/TVH auprès de l'Agence du revenu du Canada (ARC), vous inscrire à la TVQ auprès de Revenu Québec, fournir à ChargeHub vos numéros d'inscription fiscale, et commencer à facturer le taux de taxe de 14,975% sur vos commissions.

Vous êtes responsable des taxes sur votre revenu de commission seulement. Cela inclut votre commission de transaction (%) et votre commission sur les frais de session Passport. Vous n'êtes pas responsable des taxes sur le coût total des sessions, car celles-ci sont gérées par le CPO et ChargeHub.

Cela dépend de vos ventes totales canadiennes. Sous le seuil de 30 000$ CAD : non, vous ne facturez pas de taxe. Au-dessus du seuil de 30 000$ CAD : oui, vous devez vous inscrire aux taxes canadiennes et facturer 14,975% (5% TPS + 9,975% TVQ).

Non. Le coût total de la session pour vous (p. ex., 31,25$) est déjà taxes incluses, et les responsabilités fiscales sont partagées : le CPO remet la taxe sur sa portion, et ChargeHub remet la taxe sur la portion des frais d'itinérance.

Vous avez trois considérations fiscales : (1) Frais de station — vous devez remettre les taxes sur le coût total du CDR du CPO (votre revenu de station). (2) Revenu de commission — vous devez remettre les taxes sur les commissions gagnées de ChargeHub (si vous dépassez le seuil de 30 000$ CAD). (3) Frais de transaction eMSP — cela est géré par ChargeHub (vous ne remettez pas cela).

Oui. Le coût total du CDR du CPO que vous fixez est taxes incluses. Vous êtes responsable de déclarer et de remettre la taxe de vente incluse dans ce montant aux autorités fiscales appropriées.

Cela dépend de vos ventes totales canadiennes. Sous le seuil de 30 000$ CAD : non, vous ne facturez pas de taxe. Au-dessus du seuil de 30 000$ CAD : oui, vous devez vous inscrire aux taxes canadiennes et facturer 14,975% (5% TPS + 9,975% TVQ).

Les commissions du CPO sur les frais de session Passport et les commissions du CPO sur les Passport Memberships. Celles-ci sont considérées comme un revenu pour les services numériques que vous fournissez à ChargeHub.

C'est un frais que vous payez au hub pour chaque transaction afin de compenser les eMSP pour les coûts de carte de crédit assurés. Il apparaît comme une dépense sur votre rapport de règlement. ChargeHub est responsable de remettre les taxes sur ce frais en fonction de votre adresse de facturation. Vous n'avez besoin de prendre aucune mesure à ce sujet.

Vous remettez les taxes à l'autorité fiscale de la juridiction où se trouve votre borne de recharge. Par exemple, si votre borne est en Californie, vous suivez les règles fiscales de la Californie. Si votre borne est en Ontario, vous suivez les règles fiscales de l'Ontario. Le montant taxes incluses que vous fixez devrait tenir compte des taxes applicables à l'emplacement de votre borne.

Votre rapport de règlement indiquera vos montants de commission (avant taxe), les taxes applicables si vous dépassez le seuil, et une répartition claire de la partie responsable de chaque composante fiscale.

ChargeHub peut fournir de l'information sur les exigences, mais nous ne pouvons pas fournir de conseils fiscaux. Nous recommandons de consulter un professionnel de la fiscalité familier avec la réglementation fiscale transfrontalière canadienne. Pour l'information sur la TPS/TVH, visitez l'Agence du revenu du Canada (ARC) à www.canada.ca/taxes. Pour l'information sur la TVQ, visitez Revenu Québec à www.revenuquebec.ca.

Lorsqu'un nouveau partenaire est prêt à faire de l'itinérance via Passport Hub, ChargeHub avise les partenaires existants par écrit. Pour les partenaires CPO, l'acceptation des partenaires eMSP constructeurs et de flottes est automatique. Pour les autres eMSP, l'acceptation est présumée si aucune objection n'est reçue dans les 30 jours. Chaque partenaire conserve le droit de refuser ou de se retirer de connexions spécifiques.

Oui. Les partenaires peuvent se retirer de l'itinérance avec un partenaire individuel sans résilier l'entente globale. Des préavis de retrait s'appliquent.

Chaque partenaire est responsable de fournir son propre service à la clientèle aux conducteurs, y compris ceux des partenaires en itinérance. Si un partenaire ne peut pas résoudre un problème, il peut être escaladé à ChargeHub, qui coordonne l'escalade des tickets entre les parties.

Dans la plupart des cas, les conducteurs ayant besoin d'aide appelleront le numéro affiché sur la borne de recharge elle-même. Si aucun numéro n'est disponible, ils contacteront généralement l'eMSP via l'application. L'équipe de support de l'eMSP (incluant le support par courriel) peut aider le conducteur directement ou escalader le problème à ChargeHub pour résolution.

Si un abonné contacte le service à la clientèle d'un partenaire pour un problème lié à une autre partie, le partenaire contacté devrait tenter de le résoudre ou escalader à ChargeHub. Pour les partenaires CPO-eMSP avec support téléphonique en direct, un processus de transfert assisté est attendu — l'agent reste en ligne, explique le problème à l'équipe de support de la partie réceptrice, et assure une transition harmonieuse. ChargeHub peut agir comme intermédiaire lorsque plusieurs parties sont impliquées.

Une intégration CPO relie Passport Hub au backend ou au CSMS du CPO via des API, généralement en utilisant le format OCPI (les formats personnalisés sont aussi supportés). Si le CSMS a déjà une intégration Passport Hub, l'intégration peut simplement nécessiter la génération de nouveaux jetons. Les modules requis incluent : Locations, Tariffs, Commands, Sessions et CDRs.

Une intégration eMSP relie l'eMSP à Passport Hub via des API, généralement en utilisant le format OCPI. Pour les eMSP sans stack technique OCPI existante et qui ne prévoient pas s'intégrer directement avec des CPO, ChargeHub offre un format propriétaire plus simple.

Le protocole standard est OCPI (Open Charge Point Interface), version 2.1.1 ou 2.2.1. ChargeHub peut aussi supporter des formats personnalisés pour les partenaires ayant des exigences spécifiques. Les deux parties maintiennent des environnements de mise en scène (staging) et de production pour les tests avant la mise en service.